29 Oct Les comptes rendus, débats, délibérations et

Les comptes rendus, débats, délibérations et

Découvrez les 163 conseillers de Paris et les 57 conseillers métropolitains élus le 22 mars 2026 lors des élections municipales. Les conseillers de Paris observeront une minute de silence en mémoire de l’ancien Premier ministre Édouard Balladur. Il a également exercé les fonctions de conseiller de Paris dans le 15ᵉ arrondissement de 1989 à 2008.

Les travaux du Conseil de Paris se poursuivent le vendredi 17 juillet 2026 et si besoin le samedi 18 juillet avec l’examen des projets de délibération inscrits à l’ordre du jour. L’ordre du jour des séances est, conformément au Code général des collectivités territoriales, établi par le maire de Paris. Jeunesse, climat, solidarité et citoyenneté étaient au cœur de la session du Conseil de Paris du 16 au 18 juin 2026. Vous pouvez télécharger la version PDF de l’ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Le Conseil parisien de la jeunesse (CPJ) est une instance de la Ville de Paris qui réunit des jeunes de 15 à 30 ans. Il leur permet de proposer des idées et de donner leur Plus d’informations avis sur les politiques municipales. La journée débutera de 9h à 10 h par la présentation du rapportd’activité du Conseil parisien de la jeunesse.

Bulletins Officiels des Délibérations – 2025

Toute délibération du Conseil d’arrondissement peut être accompagnée d’un vœu qui apporte une précision ou un avis sur le projet qui sera présenté au Conseil de Paris. De même, le Conseil d’arrondissement peut soumettre des vœux ou des questions au Maire de Paris. Dans Paris Centre, il y a huit Conseiller.ère.s de Paris (dont le Maire d’arrondissement). L’élection municipale se déroule tous les six ans au suffrage universel direct à la proportionnelle et par arrondissement. Les délibérations, après remise en forme et intégration des amendements, sont transmises au contrôle de légalité. Au retour du contrôle de légalité, elles sont affichées à l’Hôtel de Ville et sont alors exécutoires de plein droit.

La restitution de ces travaux permettra de présenter les réflexions menées et les pistes envisagées pour accompagner les évolutions de l’école et renforcer la place de l’enfant au cœur des politiques éducatives. Un hommagesera également rendu à Mme Jeanne Orsini, ancienne conseillère de Paris.Le Conseil de Paris adressera ses condoléances à sa famille et à ses proches. Le Conseil de Paris est retransmis en direct le mercredi 15 juillet, dès 9 heures. Se présenter à l’accueil, au 5, rue de Lobau (Paris Centre), où un badge vous sera remis en échange d’une pièce d’identité.

• Se présenter à l’accueil, au 5, rue de Lobau (Paris Centre), où un badge vous sera remis en échange d’une pièce d’identité.
• Dans Paris Centre, il y a huit Conseiller.ère.s de Paris (dont le Maire d’arrondissement).
• Un hommagesera également rendu à Mme Jeanne Orsini, ancienne conseillère de Paris.Le Conseil de Paris adressera ses condoléances à sa famille et à ses proches.
• L’ordre du jour des séances est, conformément au Code général des collectivités territoriales, établi par le maire de Paris.

Le fonctionnement du Conseil de Paris

Quand il traite des affaires du département, il siège en qualité de conseil départemental de Paris. Dans cet esprit, elles sont aussi intégralement retransmises en direct sur paris.fr. En raison du nombre limité de places, il est conseillé d’arriver tôt (en particulier le mardi matin) sous peine de ne pas pouvoir accéder aux tribunes. Se présenter à l’accueil, 5, rue de Lobau ou un badge vous sera remis en échange d’une pièce d’identité.

Les votes se font majoritairement à main levée après chaque dossier (délibération, amendement ou vœux). Exceptionnellement, un scrutin public peut intervenir (votes nominatifs et publics) ou un scrutin à bulletin secret (votes non-nominatifs). Un vote global d’approbation des projets n’ayant pas fait l’objet d’un débat est organisé en fin de séance. Après une suspension de séance de 13 heures à 14h 45, les élus poursuivrontl’examen des projets de délibération de 14 h 45 à 21 heures, avant une nouvellesuspension de séance.

Les Conseiller.ère.s de Paris de Paris Centre

Mercredi 7 octobre, de 17 h à 18 h, le Conseil de Paris examinera une proposition portant sur l’avenir des prestations de nettoyage dans les bâtiments municipaux. Le texte prévoit notamment un état des lieux du recours à la sous-traitance et l’étude d’une reprise progressive de certaines activités en régie. Les élus rendront également hommage aux sapeurs-pompiers décédés au cours de l’été. Vous pouvez également consulter les vidéos archivées des séances depuis septembre 2008. Découvrez l’ordre du dernier Conseil de Paris, document indispensable pour suivre dans le détail les projets qui transformeront demain Paris et suivez le Conseil de Paris en direct.

Les séances du Conseil de Paris sont publiques, et ouvertes à tous dans la limite des places disponibles. Depuis mai 2015, une partie de la diffusion live du Conseil de Paris est signée en langue des signes française (L.S.F.) pour les citoyens sourds et malentendants. A terme, cette diffusion en langue des signes sera faite sur la totalité du Conseil de Paris. Pour chaque séance, une vingtaine d’heures d’images sur deux ou trois jours vous sont proposées en direct ou en archives.

Le mercredi15 juillet, dès 9 heures, la séance s’ouvre par une intervention du Mairede Paris en hommage aux victimes de l’attentat de Nice du 14 juillet 2016.Ce moment solennel sera suivi d’une minute de silence en leur mémoire. Depuis juin 1995, pour chaque dossier débattu, retrouvez la délibération adoptée ou l’extrait des débats grâce à un bet tunisie casino moteur de recherche multicritères. Pour l’année 2024, il met en avant plusieurs événements marquants, dont le déploiement du plan « JOP féministes » et la célébration des dix ans de l’Observatoire parisien des violences faites aux femmes.

Le jeudi 16 juillet, les travaux reprennent de 9h à 13 h avec la poursuite de l’examen des projets de délibération. Les réponses aux questionsd’actualité sont prévues de de 14 h 30 à 16 h suivies d’un débat sur le renforcement de l’accès aux soins de proximité. Huit jours francs après la séance, le compte rendu sommaire restitue l’ensemble des votes, les désignations et rend compte de la présence des élus dans l’hémicycle. Avec une moyenne de décisions ou «délibérations» et plus d’une vingtaine de débats par an, le Conseil de Paris produit une matière abondante, utile aux journalistes, chercheurs, élus et citoyens.

De 10 h à 13 h puis de 14 h 30 à 16 heures, les conseillerspoursuivront l’examen des projets de délibération. Les élus procéderont également à la désignation de représentants de la Ville dans plusieurs organismes extérieurs avant le vote final des dossiers restant à l’ordre du jour. Le Conseil de Paris travaille de manière collégiale, c’est-à-dire sous forme d’assemblées et de commissions. Dans le cadre de ses séances plénières, il vote les projets préparés par le maire et le préfet de police pour les domaines qui les concernent. Il se réunit une fois par mois (sauf en août), quelquefois deux quand il y a une séance budgétaire. Les élus se réunissent de 9 h à 13 h, avant une suspension de séance prévue jusqu’à 14 h 30.